MENTIONS LÉGALES
I
1) PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site https://www.mrbocage.com (ci-après le “Site”) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
2) ÉDITEUR
Identification de la Société : R.ose
Forme : SAS
Siège social : 9 rue Marceau, 49100 Angers
E-mail : Roseparisbrand@outlook.fr
RCS : 105 707 285 Angers
SIRET : 105 707 285 00018
Code APE : 4778Z
Capital social : 5 000€
N° de TVA Intracommunautaire : FR58105707285
Directeur de Publication : Aline BOUTIN et Jonathan BOCAGE
(ci-après "R.OSES")
3) CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT
Réalisation du site internet
Le site internet a été réalisé par Jonathan BOCAGE et Aline BOUTIN à partir de la plateforme de développement web Wix.com éditée par la société Wix.com Ltd : www.wix.com
Hébergement du site internet
Le site internet est hébergé par la société Wix.com Ltd - Société étrangère immatriculée au RCS 808 452 825.
Le siège social de Wix.com Ltd est situé 40 port de Tel Aviv jaffa 6350671
5) UTILISATION DU SITE
L’utilisation du Site par l’Utilisateur doit se faire en conformité avec les Conditions Générales d’Utilisation du Site accessibles via la page “Conditions Générales d’Utilisation” que vous retrouvez en bas de chaque page du Site MRBOCAGE.
Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’Utilisateur une acceptation sans réserve de ces stipulations.
6) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site est la propriété exclusive de R.OSE, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y attachés notamment, les marques, noms de domaine, dessins et modèles, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.
Pour plus d’information, R.OSE vous renvoie vers la page “Conditions Générales d’Utilisation” que vous retrouvez en bas de chaque page du Site MRBOCAGE.
7) SERVICE CLIENTS
Pour toute information ou question, le Service Clients de R.OSE est joignable :
Par téléphone du Mardi au vendredi de 10h à 13h et de 14h à 18h30 au 02.41.73.28.49 ;
Via la rubrique "Une question ? Écrivez-nous !" sur le site https://www.mrbocage.com;
Par e-mail à l’adresse : Roseparisbrand@outlook.fr ;
Ou par courrier à adresser à Service client R.OSE, 9 rue Marceau, 49100 Angers.
8) DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent Site ou à son utilisation.